Derrière chaque grand homme, il y a une femme. Citation connue que j’aime adapter ainsi : Derrière chaque homme il y a une femme et surtout une famille. Nous œuvrons chaque jour pour leur donner le meilleur, mais que ce passe t’il si du jour au lendemain vous n’êtes plus là ?

Vous souhaitez couvrir votre famille, un tiers ou vous-même pour améliorer vos garanties de prévoyance, provisionner des droits de succession, racheter les parts d’un associé décédé… Une bonne garantie décès ne doit pas couvrir uniquement le décès, elle doit pouvoir se déclencher en cas d’incapacité également et faire en sorte que votre famille et vous même soyez à l’abris des problèmes financier de tous les jours.

 

Assurance décès et invalidité : rappel

Une protection personnelle, prévoyance ou assurance décès est tout simplement une assurance qui couvre le Décès ou l’Incapacité/Invalidité de l’assuré, son coût variant selon les garanties choisies, le capital décès choisit et l’âge de l’assuré.

 

Comment cela fonctionne ?

  • En cas de décès de l’assuré, un capital défini à la souscription est versé aux bénéficiaires désignés (conjoint, enfants, parents). Ce capital peut être versé en une fois, ou échelonné, par exemple en rente éducation (financer les études de ses enfants), ou encore versé mensuellement au conjoint du défunt.
  • En cas de Perte Totale et Irréversible d’Autonomie, le capital défini à la souscription peut être également versé sous forme de rente ou en une fois, tout est modulable selon vos besoins.

En règle générale, les salariés d’entreprises (+ de 10 salariés) sont couverts par un contrat de prévoyance « entreprise », cependant ce contrat est bien trop souvent insuffisant sur certains aspects.
La prévoyance fait partie de l’outil indispensable de protection de tous travailleurs indépendants, notamment les TNS, outil permettant une couverture complémentaire en cas d’incapacité de travail afin de leur assurer un minimum de revenu, voir payer les charges fixent de leur activité
Voir l’encart « Prévoyance et frais généraux permanents, binôme parfait »

Que vous soyez indépendant ou salarié, il est important d’évaluer la pertinence d’une prévoyance ou assurance décès au sein de votre foyer. Si en cas de décès, les revenus de la famille sont divisés par deux voir plus, il est toujours salutaire pour le conjoint restant d’avoir un capital de débloqué, « histoire de voir venir » et de ne pas se soucier de l’aspect financier dans ces moments très douloureux.

 

Parlons Garanties d’une assurance décès

  • Garanties de base : capital en cas de décès et PTIA (Perte Totale et Irréversible d’Autonomie) quelle qu’en soit la cause.
  • Garanties optionnelles :
    • Capital en cas d’IPT (Invalidité Permanente Totale) et d’IPP (Invalidité Permanente Partielle)
    • Indemnités journalières en cas d’ITT (Incapacité Temporaire Totale)
    • Exonération des cotisations en cas d’ITT (Incapacité Temporaire Totale)
    • Capital complémentaire en cas de décès accidentel (jusqu’à 500 % de la garantie de base)
    • « Zero jour Hospitalisation » (pour les garanties IPT / ITT / IPP) : cette option permettant la prise en charge des maladies psychiques et nerveuses ainsi que des pathologies disco-vertébrales sans obligation d’hospitalisation

 

L’assurance décès s’adapte parfaitement à vos objectifs

  1. Transmettre votre patrimoine selon vos souhaits
    Anticiper les droits de succession (droits de mutation à titre gratuit) afin de transmettre votre patrimoine selon vos souhaits en donnant la capacité aux héritiers désignés (vos enfants par exemple) d’acquitter les droits dus dès l’ouverture de la succession.
    Ex : absence d’argent lors de la transmission d’un patrimoine immobilier, professionnel, d’une collection d’oeuvres d’art…
  2. S’assurer un revenu de remplacement pour vos proches et pour vous-même
    Garantir financièrement l’avenir de vos enfants, de votre conjoint ou de vos proches par le versement d’un capital en cas de décès et sécuriser votre revenu en cas d’arrêt de travail prolongé ou d’invalidité.
  3. Racheter les parts d’un de vos associés décédé (Option Associés Croisé)
    Lorsque plusieurs associés sont à la tête d’une entreprise et que l’un d’entre eux décède, ses ayants droit héritent de ses parts. Dans l’entreprise, les associés survivants se retrouvent avec des actionnaires extérieurs à l’entreprise qui eux-mêmes auraient préféré disposer d’un capital.
    Cette option permettra aux associés survivants de disposer des liquidités nécessaires au rachat des parts détenues par les ayants droit.

 

Fiscalité de l’assurance décès, focus

  • Le capital décès versé au bénéficiaire désigné est exonéré de droits de succession hors CSG, dans les limites prévues par la loi (Art. 757 B ou 990 I du CGI), dans le cas ou vous avez choisit l’option « cadre fiscal de l’assurance vie »
  • Les indemnités journalières et le capital en cas d’invalidité, si les garanties sont souscrites, ne sont pas imposables.

 

Les qualités d’un bon contrat

  1. Des réductions de tarifs pour les non-fumeurs et les capitaux supérieurs à 150 000 €
  2. Absence de délai d’attente sur les garanties décès et PTIA (Perte Totale et Irréversible d’Autonomie).
  3. Une adhésion possible jusqu’à 75 ans et une couverture jusqu’à 85 ans.
  4. Dans le cadre de l’Incapacité Temporaire Totale : couverture en cas de mi-temps thérapeutique.
  5. Dans le cadre des garanties Invalidité Permanente Totale, Invalidité Permanente Partielle et l’Incapacité Temporaire Totale : couverture de l’assuré sans activité professionnelle.

Exemple et coût

  • Julien 35 ans, informaticien salarié en CDI souhaite protéger sa famille pour un capital de 150 000 €, en cas de décès et de PTIA. Cette protection lui coûtera moins de 12 € par mois.
  • Au vue du faible coût, Julien souhaite une garantie supplémentaire, à savoir un capital en cas de Invalidité Permanente Totale. Sa protection personnelle lui coûtera désormais  15 € par mois.
  • Michèle fleuriste à son compte de 49 ans souhaite se protéger en cas d’Invalidité Permanente Totale. Elle sait que le SSI (ex RSI) ne la couvre que trop peu et souhaite compléter le contrat prévoyance pro qu’elle a déjà pour ses Indemnités Journalières.
    Avec un capital de 200 000 €, avec garanties Décès, PTIA et IPT, Michèle se protège des aléas de la vie pour moins de 60 € par mois. Ayant deux enfants, elle sait que le capital versé à ses enfants à son décès sera hors « succession ». Ils sont tranquille sur ce point et pourront garder la maison de leur maman à son décès.

 

A la lecture de cet article, vous avez compris qu’une assurance décès est un formidable outil patrimonial. Il facilite la transmission à ses enfants, vous protège en cas d’invalidité, protège votre famille en cas de décès et permet même de racheter les parts aux héritiers de votre associé en cas de décès de ce dernier.

 

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  1. Du sur-mesure : Nous sommes convaincus d’une chose, tout contrat doit être parfaitement adapté à votre situation professionnelle, familiale et financière.
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David Pacouret

 

 

 

 

David Pacouret
Montpellier